Mentions légales

Le présent site est édité par LES GORRONNAISES,
dont le siège social est situé à Gorron

LES GORRONNAISES

Les Rillettes Gorronnaises
Zone Artisanale Les Besnardières

53120 GORRON
Par mail : commande.internet@lesgorronnaises.com
Par téléphone : 02 43 08 69 56 Par Fax : 02 43 08 00 72

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Conception du Site Internet

TC PROD'
Moulin de Fumeçon
53500 Saint denis de Gastines
tél : 06 79 58 54 18
e-mail : contact@tc-prod.com
site : www.tc-prod.com

 

Utilisation du contenu se trouvant sur le site

La Société LES GORRONNAISES a créé ce site pour l’information personnelle des utilisateurs. Tous les éléments graphiques et visuels figurant sur le site tels que notamment les logos, photographies, images, clips et animations sont protégés en particulier par la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et les dispositions issues des traités internationaux. Ce contenu ne peut être modifié ni bien entendu utilisé de quelques manières que ce soit et notamment être reproduit, représenté ou distribué au public, affiché, commercialisé, intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d’utiliser ou de présenter ce contenu dans un autre site internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit. Toutes marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications.

Déclaration de vie privée

La Société LES GORRONNAISES s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site. La Société LES GORRONNAISES n’analyse que les données globales de trafic concernant l’utilisation de son site qui ne permettent pas l’identification des utilisateurs et ne constituent donc pas de données personnelles. Conformément à la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application relatifs à << l’informatique, aux fichiers et aux libertés >> les informations personnelles concernant les utilisateurs ne sont collectées par LES GORRONNAISES qu’avec l’autorisation et le consentement exprès des utilisateurs, dûment informés, et en parfaite transparence, lors de leur enregistrement sur le site. Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si l’utilisateur choisit de ne pas les communiquer, LES GORRONNAISES ne pourront traiter la demande. LES GORRONNAISES ne s’autoriseront à communiquer auprès de l’internaute que si celui-ci leur en a donné formellement l’autorisation sur le site. LES GORRONNAISES ne vendent, ne louent ou ne rendent accessible à aucun tiers quel qu’il soit les données personnelles fournies par les utilisateurs de leur site, à moins qu’une disposition légale ou réglementaire ou une autorité judiciaire, ne les oblige à le faire. Dans tous les cas et sur demande de l’utilisateur, LES GORRONNAISES supprimeront de leur base de données les informations personnelles le concernant. En outre, sur demande, les utilisateurs qui auront communiqué des données personnelles les concernant pourront accéder à tout moment à ces données et notamment corriger toute information erronée. Toute demande émanant des utilisateurs et concernant leurs données personnelles, et notamment, toute demande visant à obtenir l’annulation de leur enregistrement devra être adressée par courrier à LES GORRONNAISES

Tout litige ou différend concernant la protection de vos données est soumis au droit français, les informations étant hébergées chez notre hôte serveur situé en France.

Les informations disponibles sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. LES GORRONNAISES sont soucieuces de diffuser des informations complètes et exactes mais elles ne peuvent garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et ne sauraient en aucun cas être tenues responsables en cas d’erreur ou d'utilisation d'un nom de collection d’inexactitude contenu sur leur site et ne sauraient garantir que l’utilisation de leur site ne porte atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.

Responsabilité technique

LES GORRONNAISES n’engagent aucunement leurs responsabilités en ce qui concerne le fonctionnement technique de leur site, et ne garantissent en aucun cas l’absence totale de virus ou d’autres éléments néfastes sur leur site et sur les serveurs permettant d’y accéder. Si l’utilisation du site ou de son contenu devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des équipements, matériels ou des bases de données, LES GORRONNAISES ne sauraient être redevables des frais engendrés par ces opérations. D’une manière générale, toutes les informations contenues sur le site sont fournies << en l’état >> et << accessibles en fonction de la disponibilité du site >> sans aucune garantie expresse ou tacite quant à l’exactitude, la fiabilité l’exhaustivité ou l’opportunité du contenu du site.

Produits, marques et logos

Les marques et logos reproduits sur le site sont des marques et logos déposés. Aucun élément du site ne saurait être considéré comme une incitation ou une autorisation implicite à utiliser les marques et logos apparaissant sur le site. Toute utilisation abusive des marques et des logos ou de tout autre contenu affiché sur le site est formellement interdite.

Limitations de responsabilité

LES GORRONNAISES déclinent toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission liées aux informations publiées sur le site. Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site. Les photos sont non contractuelles. Malgré notre vigilance, des fautes peuvent s’être glissées dans les textes ou dans les prix. LES GORRONNAISES déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation de cette personnalisation et ne sauraient être tenues responsables pour l’utilisation du nom ou de l’image d’autrui.

Résiliation

Il est entendu que la Société LES GORRONNAISES puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du site si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces conditions. Vous reconnaissez le droit à modifier le site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis, aux utilisateurs de site. Vous reconnaissez que LES GORRONNAISES ne sauraient être tenues responsables, à votre égard ou à l’égard d’un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension de site. Toute action ou réclamation liée au site devra être intentée dans un délai de deux ans après la réclamation ou la naissance du droit (cause d’action). Les présentes conditions seront régies par et interprétées conformément au droit français et les litiges les concernant seront de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Laval.

Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .